Association de loi 1901

« 1TRUC2OUF »

 

Règlement Intérieur

 

 

 

I- Fonctionnement interne de l’association :

 

Article 1:

L’Association 1TRUC2OUF est organisée en trois pôles distincts. Chaque pôle est piloté par un responsable de pôle.

 

Le pôle Web2Ouf regroupe toutes les personnes qui font vivre et animent les sites web que l’association met a disposition des membres associatifs et supporte. Ce pôle regroupe des chefs de projet multimédia, des graphistes et des vidéastes. Il représente l’image créative de l’association. Son responsable est appelé « Responsable Web ». Le Responsable Web est chargé de la mise en place des sites web et de leur bon fonctionnement, fait le lien entre les chefs des projets, graphistes et associations et communique avec les responsables des autres pôles.

 

Le pôle Tech2Ouf regroupe les personnes en charge du maintien de l’infrastructure informatique de l’association, des études de faisabilité technique liées aux sites webs, à la production, et du développement de cette infrastructure. Son responsable est appelé « Responsable Tech ».

Le Responsable technique est chargé de l’inventaire du patrimoine technique de l’association, fait le lien entre les développeurs et techniciens. Il communique avec les responsables des autres pôles.

 

Le pôle Com2Ouf regroupe les personnes participant aux autres projets menés par l’association (contacts extérieurs, promotion de l’association, partenariats, organisations de fêtes pour l’association, …). Son responsable est appelé « Responsable Com ».

Le Responsable de la communication est chargé de veiller à l’avancement de tous les projets, fait le lien entre les chefs de projets et communique avec les responsables des autres pôles.

 

D’autres pôles peuvent se former dans l’année en cours s’il s’en avère nécessaire à la demande de tout membre. Cette demande doit être envoyée aux membres du Conseil d’Administration pour approbation.

 

 

Article 2 :

Les responsables de pôle sont nommés par le Conseil d’Administration parmi les membres actifs de chaque pôle, membres du Conseil d’Administration compris. En contrepartie, ils communiquent au Conseil d’Administration tout élément vital au fonctionnement de l’association dès qu’ils en ont possession et doivent régulièrement rendre compte du bon fonctionnement de leur pôle. Ils participent, à ce titre, aux réunions du Conseil d’Administration.

A tout moment, en tant que garant du bon fonctionnement de l’association, le Conseil d’Administration peut décider, après un premier avertissement, de retirer au responsable d’un pôle la responsabilité de celui-ci en faveur d’un autre adhérent actif du même pôle.

 

Article 3 :

Les responsables de pôle délèguent la responsabilité de tâches (site web, projets, …) à d’autres adhérents de l’association (développeurs, graphistes, artistes, journalistes, chefs de projet, …). Les responsables de pôle et leurs délégués sont dits membres actifs.

Les adhérents reçoivent et perdent la qualité de membres actifs sur simple décision de leur responsable de pôle, par octroi ou reprise de la délégation de responsabilité. Le Conseil d’Administration doit être mis au courant de toute nouvelle nomination de membres actifs et peut s’y opposer en motivant sa décision. Les autres adhérents aidant ponctuellement un délégué ne sont pas considérés comme actifs.

 

Article 4 :

La liste à jour des membres actifs et des missions qu’ils remplissent doit se trouver dans chaque rapport de réunion du Conseil d’Administration.

En cas d’élection du Conseil d’Administration, elle doit également être envoyée avec la convocation à l’Assemblée Générale, afin d’indiquer quels sont les adhérents pouvant se présenter à un poste du Conseil d’Administration.

 

 

II- Droits et obligations des adhérents :

 

Article 5 :

Le montant de la cotisation annuelle des membres adhérents associatifs ou institutionnels est fixé à 80 €.

Le montant de la cotisation annuelle des membres adhérents particuliers est fixé à 25 €.

Le montant de la cotisation annuelle des membres adhérents étudiants est fixé à 15 €.

Les adhérents actifs n’ont rien à payer mais sont libres de faire une donation.

Les sommes reçues au-delà du montant de la cotisation seront considérées comme des dons à l’Association 1TRUC2OUF.

La perte du statut d’adhérent ou d’adhérent actif ne peut en aucun cas entraîner de remboursement.

 

Article 6 :

Les adhérents peuvent payer leur cotisation par chèque bancaire, par virement bancaire ou par un moyen de paiement électronique proposé sur le site de l'association quand il sera disponible.

 

Article 7 :

Les adhérents de l’association à jour de cotisation peuvent faire valoir leur qualité d’adhérent en toute occasion.

Un adhérent peut demander à devenir membre actif auprès des responsables de pôle qui accepte ou non. Apres 1 mois, le responsable de Pôle avec l’accord du Conseil d’Administration prennent la décision.

 

Article 8 :

Les adhérents à jour de cotisation reçoivent la possibilité d’être impliqués dans les projets de l’association, et de la part du Pôle Tech2Ouf :

- un accès à la mailing liste « Adhérents » de l’association.

- une redirection d’e-mail de leur choix dans le domaine « 1truc2ouf.fr » sous réserve de la disponibilité de l’e-mail demandé.

- un accès à la partie du forum Internet de l’association réservée aux adhérents.

- un accès aux formations multimédia de l’association.

- un accès aux soirées et événements de l’association.

- un accès à l’Espace Adhérents du site Internet de l'association.

- un package Web2Ouf réservé aux adhérents associatifs ou institutionnels pour la réalisation d’un site web.

 

Les membres actifs reçoivent en plus, de la part du Pôle Tech2Ouf :

- un accès à la mailing liste « Team2Ouf » de l’association

- un accès aux autres mailing lists de l’association, en fonction de leurs besoins, évalués en cas de litige par le Conseil d’Administration

- une adresse e-mail (via compte pop) de leur choix dans le domaine « 1truc2ouf.fr »

- le nombre d'alias qui leur sera nécessaire dans les domaines « 1truc2ouf.fr »

- un accès à l’Intranet de l’association, dont le niveau est proposé par le Pôle Tech2Ouf, et validé par le Conseil d’Administration.

- un accès au local et aux matériels de l’association pour la réalisation des projets internes et externes.

 

La perte de la qualité d’adhérent ou d’adhérent actif de l’association entraîne la perte immédiate de ces avantages.

 

Un adhérent associatif est une association qui adhére a l'association 1Truc2Ouf.

 

Article 9 :

La mailing liste « Adhérents » est utilisée pour les annonces officielles de l'association et, de ce fait, est modérée.

 

Article 10 :

Les adhérents ne peuvent utiliser, sans l’accord du Conseil d’Administration, le patrimoine de l’association (nom, créations diverses, matériel, outils informatiques, charte graphique, …). Tout contrevenant pourra être exclu selon les modalités prévues par les statuts de l’association.

 

 

III- Renouvellement du Conseil d’Administration

 

Article 11 :

Lors d’une Assemblée Générale ordinaire, le renouvellement du Conseil d’Administration se déroule comme suit :

- chaque membre du Conseil d’Administration sortant présente un rapport d’activités.

- le Président sortant présente un rapport moral, résumant la situation de l’association et son évolution durant l’année écoulée.

- le Trésorier sortant présente un rapport financier, comprenant un bilan comptable de l’année écoulée.

- les candidats, obligatoirement des membres actifs, présentent leur candidature à un poste du Conseil d’Administration à élire.

- les nouveaux membres du Conseil d’Administration sont élus à bulletins secrets.

Les membres du nouveau Conseil d’Administration élisent entre eux le nouveau Bureau Exécutif regroupant un Président, un Secrétaire et un Trésorier.

 

Article 12 :

En cas d’égalité entre plusieurs candidats et si aucune conciliation n’est possible entre eux, on procède selon les étapes suivantes :

- L’Assemblée Générale revote entre les candidats à égalité.

- Si l’Assemblée Générale ne parvient pas à les départager, les membres du nouveau Conseil d’Administration déjà élu, tranchent entre les candidats à égalité.

 

 

IV- Facilités relatives aux obligations statutaires de l’association :

 

Article 13 :

Les convocations à l’Assemblée Générale et les comptes-rendus des réunions statutaires peuvent être envoyés aux adhérents sous format électronique.

 

Article 14 :

Les réunions du Conseil d’Administration peuvent avoir lieu par tout moyen de communication existant. Une réunion entre les responsables de pôle et le Conseil d’Administration aura lieu de manière hebdomadaire.

 

Article 15 :

Le Conseil d’Administration peut inviter à ses réunions ou à l’Assemblée Générale toute personne qu’il juge opportune. Néanmoins, les personnes invitées ne peuvent pas prendre part aux discussions, à moins d’y avoir été invitées par le Président.